MENTIONS LÉGALES
1. PRÉSENTATION DU SITE :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.ciose.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Sociéte
Préfixe : SAS
Nom juridique de la Société : CIO Informatique Industrielle
Nom commercial de la Société : CIO Systèmes Embarqués
Adresse : 1 Rue de la Presse 42000 Saint-Etienne
Tél : 04 77 93 34 32
Au Capital de : 60 000,00 €
SIRET : 380 303 560 00037
R.C.S. : 380 303 560
Numéro TVA intracommunautaire : FR 87 380 303 560
Adresse de courrier électronique : contact@ciose.fr
Le Créateur du site est : CIO Informatique Industrielle
Le Responsable de la publication est : Christian BERNARD
Contactez le responsable de la publication : christian.bernard@ciose.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Christian Charreyre
Contactez le Webmaster : webmaster@ciose.fr
L’hebergeur du site est : Evolix, 37 Rue Guibal 13003 Marseille
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Le site www.ciose.fr est mis à jour régulièrement par le proprietaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
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Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.ciose.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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